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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LESIEUTRE
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PALAIS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALAIS DE FRANCE
LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3070241
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
11/01/2021

Présentation de la marque PALAIS DE FRANCE

Déposée le 28 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « PALAIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque PALAIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque PALAIS DE FRANCE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : TEFILAH , LA BOUTEILLE BLEUE , MAZEL TOV , ZENITH


LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325306 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455749 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins de table.).